Règlement intérieur pour les adhérents
Espace Culture et Loisirs d'AURIOL
L’Espace Culture et Loisirs de la Ville d’AURIOL, vous accueille tous les jours et vous propose des activités pour tous les âges. Sport, École de Musique, École de Danse… pour les enfants, les adolescents et les adultes, découvrez les différentes activités proposées dans notre espace et rejoignez notre association.
Nous sommes une association loi 1901 règlementée par ses statuts déposés en Préfecture et par le présent règlement.
L’Ecla est géré par un conseil d’administration ayant désigné un bureau composé d’un président, d’une trésorière et d’une secrétaire.
Les adhérents (les parents ou tuteurs pour les mineurs) doivent s’assurer de l’aptitude physique des élèves à exercer les activités choisies. (Fourniture d’un certificat médical obligatoire pour toute activité́ physique pratiquée, exigée dans le premier mois qui suit le début de l’activité́).
Article 1 – FONCTIONNEMENT
Le secrétariat est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 16h00 à 19h00 les lundi, mardi, jeudi, vendredi et le mercredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 en période scolaire.
Article 2 – LES COURS
Les parents, tuteurs ou accompagnateurs d’élèves, sont tenus de bien s’assurer de la présence de l’enseignant, avant le cours et ne laisser les enfants qu’au début du cours. Ils doivent impérativement les récupérer dès la fin du cours et ne pas les laisser dans les locaux.
Nous rappelons que les extérieurs ne sont pas sous notre responsabilité́. En cas d’accident, en dehors des heures de cours, la responsabilité́ de l’ECLA ne pourra être engagée. Le Moulin Saint Claude appartenant à la mairie d’Auriol, nous ne sommes pas responsables de l’état général des lieux.
Obligations :
- Pour les cours de musique, le cours de Solfège est fortement recommandé pendant les deux premières années.
- Afin que tous les élèves puissent exercer librement leur activité, il est demandé aux accompagnants de ne pas assister au cours.
- Concernant la tenue vestimentaire pour les activités sportives, les élèves sont tenus de respecter les consignes données par le professeur selon le sport pratiqué.
- L’adhérent doit être respectueux vis-à-vis de son professeur, du matériel prêté, mais également du lieu dans lequel il exerce son activité.
Responsabilités :
- L’ECLA est responsable des activités exercées sous l’autorité́ des professeurs, animateurs et intervenants. En revanche, l’ECLA décline toute responsabilité concernant les activités non décidées et non publiées par le Conseil d’Administration et en particulier, les activités spontanées pouvant s’exercer librement dans ses locaux ou à l’extérieur de ces derniers ; les adhérents, alors, demeureront pleinement responsables de leurs actes.
Cours d’essai :
- Les essais en cours individuels sont payants et doivent être obligatoirement enregistrés auprès du secrétariat.
- Deux essais gratuits sont tolérés sur l’ensemble des cours collectifs et doivent être obligatoirement enregistrés auprès du secrétariat.
En cas d’absence :
- L’absence d’un élève à un cours collectif ou individuel ne pourra donner lieu à un remplacement de cours ni à son remboursement.
- Les cours collectifs et individuels non effectués pour raison d’absence de l’enseignant, seront remplacés suivant les disponibilités et à la discrétion de ce dernier, éventuellement pendant les vacances scolaires et avant la fin du trimestre en cours. L’impossibilité par l’élève d’assister aux cours collectifs de remplacement, n’entraînera en aucune façon leur remboursement.
- Les cours non remplacés par l’enseignant, sauf pour absence en raison de maladie, pourront faire l’objet d’un remboursement de cotisations, sur demande écrite, en précisant la date et l’heure des dits cours et ce uniquement à la fin du trimestre.
- Une absence inférieure à 15 jours ouvrés de l’enseignant pour arrêt de travail en raison de maladie, avec certificat médical à l’appui, n’entrainera en aucune façon le remplacement des cours individuels, ni leur remboursement. Au-delà de 15 jours ouvrés d’absence de l’enseignant, l’ECLA s’engage à trouver un remplaçant, ou à rembourser les cotisations.
- Les cours n’ont pas lieu pendant toutes les vacances scolaires. (Sauf en cas de rattrapage de cours et/ou stages).
- Les cours individuels ou collectifs tombant au hasard du calendrier, les jours fériés ou chômés ne seront pas remboursés.
Article 3 – ADHESIONS ET COTISATIONS
Le montant des cotisations annuelles est calculé sur les 35 semaines d’activités. (Se référer à la fiche tarifaire).
- L’adhésion à l’ECLA est obligatoire dès le démarrage de l’activité, pour exercer une ou plusieurs activités et ne peut en aucun cas être remboursée, elle vaut en outre acceptation du présent règlement. Elle vous donne le droit de pouvoir assister à l’assemblée générale annuelle.
- Les cotisations pour pratiquer les activités sont annuelles et payables dès l’inscription. Toutefois, le paiement peut en être fractionné sur demande, trimestriellement où mensuellementLes paiements sont obligatoirement préétablis et remis à l’inscription, à défaut, l’inscription demeurera en suspens et l’élève ne pourra être accepté en cours.Toute personne qui ne sera pas à jour de ses cotisations sera exclue des cours.
- Toute année commencée est intégralement due.
- Le remboursement d’une partie de la cotisation peut être consenti :
a) – En cas de force majeure, dûment justifié (changement de situation professionnelle, déménagement hors de la commune etc.…) Le remboursement s’effectuera prorata temporis, sous déduction forfaitaire pour frais administratifs de 15 %.
b) – En cas d’absence supérieure à 1 mois pour maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, et le remboursement se fera dans les mêmes conditions que a). Toute demande de remboursement de cotisation doit faire l’objet d’un courrier justificatif, précisant le motif de la réclamation et sous quinzaine, après l’arrêt de l’activité́. Celle-ci sera soumise au conseil d’administration pour examen et décision.
Les demandes de remboursement de cotisation ne seront plus admises au-delà du 30 mars de la saison en cours, même avec justification.
Article 4 – MANQUEMENT AU REGLEMENT INTERIEUR
Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit. Dans ce cas, le bureau de l’association adressera un courrier aux parents expliquant le motif du renvoi.
Le conseil d’Administration d’ECLA